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Ce que disent nos utilisateurs

"avant-de-signer-un-contrat-important-avec-un-nouve"

Nicolas B. - Dirigeant de PME

"mon-equipe-utilise-quotidiennement-cet-outil-pour-"

Caroline F. - Responsable juridique

Questions fréquentes

Q

comment-lanalyseur-de-contrats-fonctionne-t-il

notre-analyseur-de-contrats-utilise-une-technologi 1. Extraction structurée le-contrat-est-decompose-en-sections-clauses-et-so Analyse sémantique chaque-clause-est-analysee-par-nos-modeles-dia-spe Classification automatique les-clauses-sont-categorisees-responsabilite-resil Détection d'obligations identification-des-engagements-de-chaque-partie-5 Analyse comparative comparaison-avec-notre-base-de-donnees-de-standard Évaluation des risques calcul-de-scores-de-risque-par-clause-et-pour-lenss.

Q

quels-types-de-contrats-peuvent-etre-analyses

notre-systeme-est-concu-pour-analyser-efficacement - Contrats commerciaux vente-distribution-franchise-prestation-de-service Contrats de travail : CDI, CDD, indépendants, sous-traitance - Baux : commerciaux, professionnels, habitation - Propriété intellectuelle : licences, cessions, NDA - Fusions & acquisitions : achat d'actifs, cession de parts - Financement : prêts, garanties, investissements - Partenariats joint-ventures-consortiums-alliances-strategiques-e.

Q

lanalyse-est-elle-adaptee-au-droit-francais

oui-notre-outil-est-specifiquement-calibre-pour-le - Base de connaissances juridiques integrant-le-code-civil-le-code-de-commerce-et-aut Jurisprudence récente des-tribunaux-francais-sur-linterpretation-des-cla Standards sectoriels français pour différents types de contrats - Réglementations spécifiques du-droit-francais-consommation-concurrence-etc Terminologie juridique française et-ses-nuances-notre-equipe-de-juristes-francais-ms.

Q

quelle-est-la-precision-de-lanalyse-des-contrats

notre-systeme-atteint-un-niveau-eleve-de-precision - Modèles d'IA entraînés sur-plus-de-100-000-contrats-annotes-par-des-juris Validation continue par-des-experts-juridiques-de-differentes-speciali Taux d'identification des clauses importantes supérieur à 95% - Détection des anomalies avec une précision de 92% - Analyse contextuelle qui-comprend-les-implications-des-clauses-dans-leus.

Q

est-il-possible-danalyser-des-contrats-internation

oui-notre-outil-prend-en-charge-les-contrats-inter - Support multilingue pour-les-principaux-contrats-en-anglais-espagnol-a Détection de la loi applicable mentionnée dans le contrat - Analyse des clauses d'arbitrage et de juridiction compétente - identification-des-standards-internationaux (UNIDROIT, CISG, etc.) - comparaison-avec-les-pratiques-contractuelles de-differents-pays-cette-fonctionnalite-est-partics.

Analyseur de contrat
Contrat_Services.pdf
Vue d'ensemble
Clauses clés
Obligations
Risques
Informations générales :
Type :
Contrat de prestation de services
Parties :
TechSolutions SAS & ClientCorp SARL
Date :
15/03/2024
Durée :
24 mois (renouvelable)
Valeur :
56-000-eur-ht
Loi applicable :
Droit français
Analyse globale :
B+
Équilibre global du contrat
contrat-globalement-equilibre-avec-quelques-points
23
Clauses
14
Obligations
5
Risques
8
Avantages
Points d'attention :
Article 8.2 - Limitation de responsabilité
plafond-de-responsabilite-tres-bas-10-du-montant-d
Risque élevé
Suggestion d'amélioration
Article 12.3 - Conditions de résiliation
preavis-de-resiliation-de-90-jours-pour-le-client-
Risque moyen
Suggestion d'amélioration
Article 15.1 - Clause de non-sollicitation
duree-de-24-mois-post-contrat-ce-qui-est-potentiel
Information
En savoir plus
Points positifs :
4 clauses particulièrement favorables
conditions-de-paiement-avantageuses-protocole-de-r
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